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madetoscale.

Mentions Légales

Dernière mise à jour : 1er avril 2026

1. Éditeur du site

Le site madetoscale.fr est édité par la société Made To Scale SAS, société par actions simplifiée au capital de 10 000 euros, immatriculée au Registre du Commerce et des Sociétés de Paris.

  • Siège social : Paris, France
  • SIRET : 000 000 000 00000
  • Numéro de TVA intracommunautaire : FR00 000000000
  • Directeur de la publication : Le représentant légal de Made To Scale SAS

2. Hébergement

Le site est hébergé par Amazon Web Services (AWS), filiale d'Amazon.com, Inc.

  • Raison sociale : Amazon Web Services, Inc.
  • Adresse : 410 Terry Avenue North, Seattle, WA 98109, États-Unis
  • Site web : aws.amazon.com

3. Propriété intellectuelle

L'ensemble des contenus présents sur le site madetoscale.fr, incluant de manière non limitative les textes, images, graphismes, logos, icônes, sons, logiciels et tout autre élément, est la propriété exclusive de Made To Scale SAS ou de ses partenaires, et est protégé par les lois françaises et internationales relatives à la propriété intellectuelle.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite sauf autorisation écrite préalable de Made To Scale SAS.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l'un quelconque des éléments qu'il contient sera considérée comme constitutive d'une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de la Propriété Intellectuelle.

4. Responsabilité

Made To Scale SAS s'efforce d'assurer au mieux l'exactitude et la mise à jour des informations diffusées sur le site. Toutefois, Made To Scale SAS ne peut garantir l'exactitude, la précision ou l'exhaustivité des informations mises à disposition sur le site.

En conséquence, Made To Scale SAS décline toute responsabilité pour toute imprécision, inexactitude ou omission portant sur des informations disponibles sur le site. Made To Scale SAS décline également toute responsabilité en cas d'interruption du site, de survenance de bogues ou d'incompatibilité du site avec le matériel de l'utilisateur.

Les liens hypertextes présents sur le site et orientant les utilisateurs vers d'autres sites internet n'engagent pas la responsabilité de Made To Scale SAS quant au contenu de ces sites.

5. Contact

Pour toute question relative au site ou aux présentes mentions légales, vous pouvez nous contacter :